Le site www.csbmarie-hortenseschool.com (le « Site ») présente le CSB MARIE-HORTENSE SCHOOL, ses activités, ses cycles d'enseignement, ses services et ses informations pratiques. Il permet notamment de consulter des annonces et ressources, de transmettre une demande de préinscription, de contacter l'administration et, lorsque ce service est activé, de consulter les résultats scolaires publiés.

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre informatif. L'Établissement peut les actualiser, les corriger ou les retirer à tout moment.

Le Site est accessible gratuitement, hors coûts d'accès à Internet et d'équipement supportés par l'utilisateur. L'Établissement met en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir l'accès au Site, sans garantir une disponibilité continue, exempte d'erreur ou sans interruption.

Une maintenance, une évolution technique, une mesure de sécurité, une indisponibilité du réseau ou tout événement indépendant de la volonté de l'Établissement peut entraîner une suspension temporaire de l'accès, sans indemnité.

Le formulaire de préinscription permet aux parents ou représentants légaux de faire connaître leur intérêt pour une inscription. L'envoi d'une demande ne vaut ni admission définitive, ni inscription, ni conclusion d'un contrat de scolarisation.

• La demande reste soumise à l'étude du dossier, aux places disponibles et aux conditions d'admission communiquées par l'administration.
• L'Établissement peut demander des précisions ou des pièces complémentaires.
• Seule une confirmation expresse de l'administration valide l'inscription, selon les modalités applicables.

L'Espace Notes & Bulletins est réservé aux parents, représentants légaux et personnes expressément autorisées par l'Établissement. L'accès s'effectue au moyen de l'Identifiant famille / élève communiqué par l'administration.

L'utilisateur s'engage à préserver la confidentialité de cet identifiant, à ne pas tenter d'accéder au dossier d'un autre élève et à signaler immédiatement toute perte, divulgation ou utilisation suspecte au secrétariat.

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière responsable, licite et respectueuse. Il s'interdit notamment de :

• perturber, altérer ou contourner la sécurité ou le fonctionnement du Site ;
• introduire un virus, un programme malveillant ou tout code susceptible de nuire au Site ou à ses utilisateurs ;
• transmettre des informations fausses, incomplètes, illicites, injurieuses, discriminatoires ou portant atteinte aux droits d'autrui ;
• reproduire, extraire ou exploiter les contenus du Site à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable ;
• porter atteinte à la confidentialité, à la réputation ou aux droits des élèves, familles, personnels et partenaires de l'Établissement.

L'utilisateur demeure responsable de l'exactitude des informations qu'il transmet à l'Établissement.

La structure du Site, son identité visuelle, ses textes, photographies, vidéos, logos, illustrations, documents, marques et autres contenus sont protégés par les règles applicables relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire ou autorisation écrite préalable de l'Établissement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite. Les photographies ou travaux d'élèves ne peuvent être réutilisés ou diffusés sans l'autorisation appropriée.

Les données communiquées via une demande de préinscription, un message de contact ou le suivi scolaire sont traitées par l'Établissement pour répondre aux demandes, assurer le suivi administratif et pédagogique, communiquer avec les familles et faire fonctionner les services numériques concernés.

Les notes et bulletins sont des données confidentielles. Ils ne sont pas destinés à être accessibles au public. L'accès est limité aux personnes habilitées et aux familles concernées, dans le respect des règles applicables au Bénin.

Pour toute question ou demande relative à vos données, contactez le secrétariat à secretariat@csbmarie-hortenseschool.com. Une politique de confidentialité détaillée peut compléter les présentes CGU lorsque des traitements supplémentaires, des outils d'analyse ou des services tiers sont mis en œuvre.

Le Site peut proposer des liens vers des services externes, notamment des plateformes de messagerie, de cartographie ou des ressources pédagogiques. Ces services tiers restent soumis à leurs propres conditions d'utilisation et règles de confidentialité.

L'Établissement apporte un soin raisonnable à l'exactitude des informations publiées, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires, incompatibilités techniques, pertes de données imputables à l'utilisateur ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.

En cas de divergence entre une information affichée sur le Site et une communication officielle de l'Établissement, la communication officielle prévaut.

L'Établissement peut modifier les présentes CGU à tout moment afin de tenir compte d'une évolution du Site, de ses services, de ses obligations ou de la réglementation applicable. La version opposable est celle publiée sur cette page à la date de consultation.

Les présentes CGU sont régies par les lois applicables en République du Bénin. En cas de difficulté, l'utilisateur est invité à rechercher une solution amiable avec l'Établissement avant toute autre démarche.

Document mis à jour le 4 septembre 2026.